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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE
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ACCUQUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUQUARTZ
MANUFACTURE SAINTE FONTAINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3017386
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque ACCUQUARTZ

Déposée le 23 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCUQUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière, Zone Industrielle, 57200 SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque ACCUQUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUQUARTZ est expirée depuis le 23 mars 2010.

MANUFACTURE SAINTE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : INFRABLITZ , DIFRA-QUARTZ , THERMOQUARTZ , WARMBRUNN , INFRA- BLITZ , INTER-BLITZ , COCOON , QUARTZ LUMINEUX QUARTZ SOMBRE , WARMBRUNN , ROYAL QUARTZ


MANUFACTURE SAINTE FONTAINE Société Anonyme - Rue des Frères Lumière, Zone Industrielle, 57200 SARREGUEMINES - France - SIREN 305080079


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Appareils de chauffage électriques.